01 Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Société
- ECOCONSTRUCTION BTP (nom commercial : TRANS RHÔNE BTP)
- Forme
- SAS au capital de 150 000 €
- Siège social
- 41 rue Château Gaillard, 69100 Villeurbanne
- SIRET
- 998 992 515 00010
- RCS
- Lyon 998 992 515
- TVA intracom.
- FR82 998 992 515
- Téléphone
- 06 50 93 58 75
- eric@transrhonebtp.fr
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Baptiste Montigny, en sa qualité de dirigeant de la société ECOCONSTRUCTION BTP.
03 Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- [Nom de l'hébergeur — à compléter]
- Adresse
- [Adresse de l'hébergeur — à compléter]
- Téléphone
- [Téléphone de l'hébergeur — à compléter]
Si vous ne connaissez pas votre hébergeur, il s'agit de la société sur laquelle votre site est déployé (par exemple OVH, Hostinger, o2switch, Gandi, Netlify, GitHub Pages, etc.). Renseignez sa raison sociale et son adresse.
04 Activité réglementée
TRANS RHÔNE BTP exerce une activité de transport routier de marchandises pour compte d'autrui, soumise à autorisation.
- Licence de transport
- LC n° [numéro de licence — à compléter]
- Inscription
- Registre électronique national des entreprises de transport par route
05 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logos, visuels, photographies, charte graphique, contenus) est la propriété exclusive de ECOCONSTRUCTION BTP, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
06 Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Les devis et tarifs présentés ne constituent pas une offre contractuelle ferme ; seul un devis personnalisé et signé fait foi.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une éventuelle indisponibilité temporaire du service.
07 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (cartographie, réseaux sociaux, plateformes d'avis). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
08 Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment via le formulaire de demande de devis) est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD. Vous y trouverez les finalités, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.
09 Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie de traçage publicitaire n'est déposé. Les modalités sont précisées dans la Politique de confidentialité.
10 Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des règles impératives applicables.
11 Crédits
Conception et réalisation du site : [à compléter si vous souhaitez créditer un prestataire]. Photographies et illustrations : ECOCONSTRUCTION BTP, sauf mention contraire.